25 septembre 2023

Ordre du jour du prochain Conseil Communal

Conformément à l’article L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 25 septembre 2023 à 20h00 à la Maison Communale (Rue du 8 Septembre 41 à 6767 Dampicourt).

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après :

Séance publique

  1. Conseil communal – 24 août 2023 – Procès-verbal – Approbation
  2. Dossier n° 729 – Réf.: 2023-27 – Entretien de la voirie – année 2022 : Approbation de principe
  3. Dossier n° 729 – Réf.: 2023-27 – Entretien de la voirie – année 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation
  4. Dossier n° 729 – Réf.: 2023-27 – Entretien de la voirie – année 2022 : Approbation du PGSS
  5. Passation d’un marché public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house » en vue de la gestion autonome du site internet de la Commune de Rouvroy
  6. Achat d’une camionnette plateau-benne – service “Voirie” – Dossier n° 711- Réf.: 2023-09 – Approbation des conditions et du mode de passation
  7. Ecole de Musique de Rouvroy – approbation du compte – exercice 2022-2023
  8. Fabrique d’Eglise de Rouvroy-Harnoncourt – Approbation du budget 2024
  9. Fabrique d’Eglise de Lamorteau – Approbation du budget 2024
  10. Accompagnement concernant la qualité de l’eau par l’Intercommunale IDELUX EAU – Approbation de la convention relative aux modalités d’exécution.
  11. Ville de Houffalize – Motion relative à la transition énergétique et plus particulièrement à la problématique du décrochage des onduleurs des installations photovoltaïques
  12. FWB – Contrat pour la filière du livre
  13. Zone artisanale de Lamorteau – Mise en vente de lots supplémentaires – Modalités
  14. Projet INTERREG – Slowtourisme en Grande Région – Attestation d’engagement
  15. Communication – Statuts administratifs et pécuniaires – Approbation de la Tutelle
  16. Communication – Arrêté de police pris d’urgence

PAR LE COLLÈGE :

ROUVROY, le 15 septembre 2023

La Directrice Générale,

(s) E. GOBLET

La Bourgmestre,

(s) C. RAMLOT