Le mot de la Bourgmestre

Mesdames,
Mesdemoiselles,
Messieurs,
Chers concitoyens,

La rentrée scolaire est l’occasion pour moi d’aborder le sujet de notre école communale. Les implantations scolaires de Lamorteau et d’Harnoncourt ont la chance d’être inscrites dans le Programme Prioritaire de Travaux subventionnés par la Région Wallonie-Bruxelles pour leurs agrandissements respectifs. Cela pro…

Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 23 janvier 2019 à 20h00.

SÉANCE PUBLIQUE :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2019
2. Décrets des 29 mars et 24 mai 2018 - Modification du Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
3. Acquisition de terrain « A Watinpré » à Harnoncourt – Bernard BONBLED – Paiement du locataire Monsieur Dominique STERNOTTE – Prêt à usage ou commodat au profit de Monsieur Dominique STERNOTTE
4. Acquisition du terrain cadastré 3ème Division – Lamorteau Section C numéro 1895E appartenant à Mme GILS Juliane
5. Réduction du loyer de chasse de Monsieur Jean-François MAIRE – Saison cynégétique 2019 – 2020
6. Spectacle Télévie – Demande de prise en charge de la location de la salle du ROX
7. Adoption du Programme CLE en vue de l’envoi pour agrément à l’ONE
8. Délibération générale pour l’application du Code de Recouvrement des créances fiscales et non fiscales – Loi du 13 avril 2019 (M. B. 30.04/2019)
9. Bail d'entretien 2019 des cours d'eau de 2ème catégorie - Chap 3 : Bassin Semois-Chiers- Approbation du Cahier Spécial des Charges
10. Entretien ordinaire de la voirie - année 2020: désignation d'un auteur de projet/surveillant des travaux 
    1. Approbation principe
    2. Approbation des conditions et du mode de passation
11. Entretien ordinaire de la voirie - année 2020: désignation d'un coordinateur sécurité-santé
    1. Approbation principe
    2. Approbation des conditions et du mode de passation
12. Remplacement d’une partie du parc informatique de l’administration communale de Rouvroy suite à la fin du support sur Windows 7 – Approbation de l’offre de prix.

PRISE DE CONNAISSANCE :

1. Procès-verbal du Commissaire d’arrondissement de vérification de caisse pour la période du 01 janvier 2019 au 30 septembre 2019.
2. Arrêté du Ministre des pouvoirs locaux Pierre-Yves DERMAGNE approuvant la délibération du Conseil communal du 28 novembre 2019 établissant une taxe annuelle sur la gestion des déchets résultant de l’activité usuelle des ménages et des déchets y assimilés
3. Arrêté du Ministre des pouvoirs locaux Pierre-Yves DERMAGNE réformant la délibération du Conseil communal du 28 novembre 2019 établissant le budget communal pour l’exercice 2020

PAR LE COLLÈGE : 

ROUVROY, le 15 janvier 2020

La Bourgmestre,
(s) C. RAMLOT

Le Directeur général f.f.,
(s) F. HINCK