Bienvenue à Rouvroy
Villages de Couvreux, Dampicourt, Harnoncourt,
Lamorteau, Montquintin, Rouvroy et Torgny
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Taxes
- Le Collège communal
- Le Collège communal de Rouvroy se compose de 5 membres : la Bourgmestre, trois Echevins et la Présidente du C.P.A.S.… Lire la suite
- Taxes communales sur les cartes d'identités électroniques, les passeports et les titres de voyage pour réfugiés, apatrides ou étrangers - Exercices 2020 à 2025
- Taxe sur cartes d'identités électroniques aux belges et aux étrangers âgés de douze ans et plus pour les exercices 2020… Lire la suite
- Redevance communale pour changement de prénom - Exercices 2020 à 2025
- La redevance est fixée comme suit: 490,00€ par demande de changement de prénom.Toutefois, cette redevance est limitée à 10% du montant… Lire la suite
- Taxes et redevances sur les concessions de sépultures - Exercices 2020 à 2025
- Les taxes communales sont fixées par le Conseil communal comme suit :Taxe inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium:… Lire la suite
- Taxe sur les secondes résidences et de séjours - Exercices 2020-2025
- Taxe communale sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 :450 EUROS par seconde résidence200 EUROS par seconde… Lire la suite
- Taxes communales - Exercices 2020 à 2025
- Les taxes communales sont fixées par le Conseil communal comme suit :Additionnel à l'impôt des personnes physiques pour les exercices… Lire la suite
- Taxes sur la collecte et le traitement des déchets - Exercice 2020
- Les taxes communales sont fixées par le Conseil communal comme suit :Taxe sur la collecte et le traitement des déchets… Lire la suite
- Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires - Exercices 2020 à 2025
- La taxe est due par l'éditeur pour la distribution gratuite à domicile d'écrits et d'échantillons publicitaires. La taxe est fixée… Lire la suite
- Redevance communale relative au traitement de permis d'urbanisme et d'environnement - Exercices 2020 à 2025
- La redevance est fixée comme suit :Permis d’urbanisme ordinaire : 10 €Permis d’urbanisme dérogatoire : 50 €Permis d’environnement classe 2 : 50 €Permis… Lire la suite
- Redevance communale relative à la gestion du matériel - Exercices 2019 et suivants
- La redevance est fixée comme suit :BiensDemandeurTarifPodium mobileAssociations2,50€ par élément (12) + transportTablesAssociations2,50€ par élément (1 table et 2 bancs)Particulier5,00€… Lire la suite
- Prime de fréquentation au parc à conteneurs - Exercice 2019
- La Commune de Rouvroy octroie une prime à la fréquentation du parc à conteneurs pour tout ménage domicilié, sous la… Lire la suite